Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROS DU MOURIER
Cave des clairmonts, SCA

Numéro de dépôt :
3375854
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2025
CROS DU MOURIER de Cave des clairmonts

Présentation de la marque CROS DU MOURIER

Déposée le 8 août 2005 par la société Cave des clairmonts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROS DU MOURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la société Cave des clairmonts domicilié(e) 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 395 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cave des clairmonts, M. BECHETOILLE Neil domicilié(e) 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France.

La marque CROS DU MOURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROS DU MOURIER arrivera à expiration en date du 8 août 2025.

Cave des clairmonts a également déposé les autres marques suivantes : BOIS FARDEAU , DOMAINE DES CLAIRMONTS , CAVE DES CLAIRMONTS , CAVE DE CLAIRMONT


Cave des clairmonts, SCA - 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France - SIREN 779395284


Cave des clairmonts, M. BECHETOILLE Neil - 755 route des vignes - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2609118 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays. Vins de table. Vins de qualité produits dans une région déterminée.