Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DES BASSINS
/
BIN 29
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIN 29
CAVE DES BASSINS, S.A.S

Numéro de dépôt :
3860310
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2021
BIN 29 de CAVE DES BASSINS

Présentation de la marque BIN 29

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DES BASSINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIN 29 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVE DES BASSINS domicilié(e) 1 L'ENCHANTERIE - 50630 - ST VAAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES BASSINS NORMANDIE WINE domicilié(e) 71 AVENUE CARNOT - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France.

La marque BIN 29 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIN 29 est expirée depuis le 20 septembre 2021.


CAVE DES BASSINS, S.A.S - 1 L'ENCHANTERIE - 50630 - ST VAAST - France


CAVE DES BASSINS NORMANDIE WINE - 71 AVENUE CARNOT - 50100 - CHERBOURG-OCTEVILLE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.