Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'EPINET
CAVE DE VIRE, SCA

Numéro de dépôt :
4349193
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2027
DOMAINE DE L\'EPINET de CAVE DE VIRE

Présentation de la marque DOMAINE DE L'EPINET

Déposée le 27 mars 2017 par la société CAVE DE VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'EPINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société CAVE DE VIRE domicilié(e) 1 RUE DE LA CAVE, CIDEX 2129 - 71260 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 639 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE VIRE, M. CAVE DE VIRE VIRE, CIDEX 2129 domicilié(e) 1 RUE DE LA CAVE - 71260 - VIRE - France.

La marque DOMAINE DE L'EPINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'EPINET arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

CAVE DE VIRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GREVOUX , La maison du Viré-Clessé , FLEURS BLANCHES , La Maison du Vin , DOMAINE DE CHAILLOUX , La Maison du Terroir


CAVE DE VIRE, SCA - 1 RUE DE LA CAVE, CIDEX 2129 - 71260 - VIRE - France - SIREN 778639112


CAVE DE VIRE, M. CAVE DE VIRE VIRE, CIDEX 2129 - 1 RUE DE LA CAVE - 71260 - VIRE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.