Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE CHAILLOUX
CAVE DE VIRE

Numéro de dépôt :
4348692
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
DOMAINE DE CHAILLOUX de CAVE DE VIRE

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAILLOUX

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par CAVE DE VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est CAVE DE VIRE domicilié(e) 1 RUE DE LA CAVE - 71260 - VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE VIRE, VIRE CAVE DE VIRE domicilié(e) 1 RUE DE LA CAVE - 71260 - VIRE - France.

La marque DOMAINE DE CHAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAILLOUX arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

CAVE DE VIRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE L'EPINET , DOMAINE DE GREVOUX , La maison du Viré-Clessé , FLEURS BLANCHES , La Maison du Terroir


CAVE DE VIRE - 1 RUE DE LA CAVE - 71260 - VIRE - France


CAVE DE VIRE, VIRE CAVE DE VIRE - 1 RUE DE LA CAVE - 71260 - VIRE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins)  ; vins d'appellation d'origine protégée.