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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE VIRE S.C.A
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MICROCLIMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCLIMAT
CAVE DE VIRE S.C.A. (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1727548
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2001
MICROCLIMAT de CAVE DE VIRE S.C.A

Présentation de la marque MICROCLIMAT

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE VIRE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROCLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE VIRE S.C.A domicilié(e) en Vercheron, 71260 VIRE - France.

La marque MICROCLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCLIMAT est expirée depuis le 11 mars 2001.


CAVE DE VIRE S.C.A. (société coopérative agricole) - en Vercheron, 71260 VIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Magazine de communication AOC Mâcon Viré Crémant de Bourgogne

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.