Marque expirée - Marque en non vigueur
RESERVE DE CIGALON
Numéro de dépôt :
3440712
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/07/2016
Présentation de la marque RESERVE DE CIGALON
Déposée le 17 juillet 2006 par la société CAVE DE VINIFICATION “ LES FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RESERVE DE CIGALON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE CIGALON est expirée depuis le 17 juillet 2016.
CAVE DE VINIFICATION “ LES FOULEURS DE SAINT-PONS ” SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34