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Marques déposées par la société CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A
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LES FOULEURS DE SAINT-PONS CAVE DE VINIFICATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOULEURS DE SAINT-PONS CAVE DE VINIFICATION
CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A.

Numéro de dépôt :
98729919
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque LES FOULEURS DE SAINT-PONS CAVE DE VINIFICATION

Déposée le 27 avril 1998 par la société CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FOULEURS DE SAINT-PONS CAVE DE VINIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A domicilié(e) 83120 PLAN DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE VINIFICATION - France.

La marque LES FOULEURS DE SAINT-PONS CAVE DE VINIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOULEURS DE SAINT-PONS CAVE DE VINIFICATION est expirée depuis le 27 avril 2008.

CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DES FOULEURS


CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A. - 83120 PLAN DE LA TOUR - France - SIREN 783101892


CAVE DE VINIFICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Transformation des produits agricoles d'autrui, vinification.