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Marques déposées par la société CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A
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LA CUVEE DES FOULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DES FOULEURS
CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A.

Numéro de dépôt :
98729917
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque LA CUVEE DES FOULEURS

Déposée le 27 avril 1998 par la société CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE DES FOULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A domicilié(e) 83120 PLAN DE LA TOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE VINIFICATION LES FOULEURS DE SAINT PONS - France.

La marque LA CUVEE DES FOULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DES FOULEURS est expirée depuis le 27 avril 2008.

CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LES FOULEURS DE SAINT-PONS CAVE DE VINIFICATION


CAVE DE VINIFICATION " LES FOULEURS DE SAINT PONS " S.C.A. - 83120 PLAN DE LA TOUR - France - SIREN 783101892


CAVE DE VINIFICATION LES FOULEURS DE SAINT PONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vins rouge, rose, blanc Vins de table Vins de pays Vins d'appellation d'origine contrôlée.