Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME DE VIGNE
CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1394916
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
03/11/1996
LA DAME DE VIGNE de CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (S.C.A

Présentation de la marque LA DAME DE VIGNE

Déposée le 3 novembre 1986 par CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LA DAME DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (S.C.A.), domicilié(e) BEAUPUY, 47200 MARMANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAPDEVIOLE - France.

La marque LA DAME DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DE VIGNE est expirée depuis le 3 novembre 1996.

CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE LE VIGNERON


CAVE DE VINIFICATION DES COTES DU MARMANDAIS (S.C.A.) - BEAUPUY, 47200 MARMANDE. - France


Monsieur CAPDEVIOLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

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