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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Vinification des Côtes du Marmandais
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VIEILLI EN FUTS DE CHENE LA TOUR D'ASPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLI EN FUTS DE CHENE LA TOUR D'ASPE
Cave de Vinification des Côtes du Marmandais Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99777499
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2009

Présentation de la marque VIEILLI EN FUTS DE CHENE LA TOUR D'ASPE

Déposée le 22 février 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Vinification des Côtes du Marmandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEILLI EN FUTS DE CHENE LA TOUR D'ASPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave de Vinification des Côtes du Marmandais domicilié(e) " Dupuy ", 47200 MARMANDE, Adresse du Siège Social : MAIRIE DE BEAUPUY 47200 BEAUPUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 157 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE BEAUPUY Société Coopérative Agricole - France.

La marque VIEILLI EN FUTS DE CHENE LA TOUR D'ASPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLI EN FUTS DE CHENE LA TOUR D'ASPE est expirée depuis le 22 février 2009.

Cave de Vinification des Côtes du Marmandais a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAPELLE SAINT-LAURENT , LES SURRÈDES , LA CHAPELLE SAINT-BENOIT , BOULINS D'AGENAIS VDP AGENAIS , BEAUPUY DUCHESSE D'AQUITAINE ELEVE en Futs de chêne , DOMAINE DE LA COTE DE FRANCE , Le Luquet , CHATEAU VIDEAU


Cave de Vinification des Côtes du Marmandais Société Coopérative Agricole - " Dupuy ", 47200 MARMANDE, Adresse du Siège Social : MAIRIE DE BEAUPUY 47200 BEAUPUY - France - SIREN 782157713


CAVE COOPERATIVE DE BEAUPUY Société Coopérative Agricole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée - côtes du Marmandais.