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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE ou par abréviation C.V.V.L
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CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE - CVVL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE - CVVL
CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE ou par abréviation C.V.V.L. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98734150
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE - CVVL

Déposée le 20 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE ou par abréviation C.V.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE - CVVL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE ou par abréviation C.V.V.L domicilié(e) 6 rue Saint-Vincent, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 365 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France.

La marque CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE - CVVL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE - CVVL est expirée depuis le 20 mai 2008.


CAVE DE VINIFICATION DE LA VALLEE LIGERIENNE ou par abréviation C.V.V.L. (S.A.R.L.) - 6 rue Saint-Vincent, 44330 VALLET - France - SIREN 414365023


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - France


Inscription le 7 février 2000 - Changement d'adresse n°294866 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Vins d'appellations d'origine comportant le terme Loire ou pouvant être complétées par la mention Val de Loire.