Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE VIGNERONS
/
LE CAQUILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAQUILLON
CAVE DE VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3138955
Date de dépôt :
26/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2011
LE CAQUILLON de CAVE DE VIGNERONS

Présentation de la marque LE CAQUILLON

Déposée le 26 décembre 2001 par la société CAVE DE VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAQUILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société CAVE DE VIGNERONS domicilié(e) Société Coopérative Agricole à capital variable, Les Ragots, 69210 SAIN BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard CARRET PRÉSIDENT - France.

La marque LE CAQUILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAQUILLON est expirée depuis le 26 décembre 2011.


CAVE DE VIGNERONS - Société Coopérative Agricole à capital variable, Les Ragots, 69210 SAIN BEL - France - SIREN 301165064


M. Gérard CARRET PRÉSIDENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Vin appellation d'origine contrôlée coteaux du lyonnais Rouge, blanc et rosé. Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Rouge, blanc et rosé.