Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POT DES VORACES CHEZ LA MERE MARECHAL
CAVE DE VIGNERONS REUNIS Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
97666908
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque LE POT DES VORACES CHEZ LA MERE MARECHAL

Déposée le 27 février 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE VIGNERONS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT DES VORACES CHEZ LA MERE MARECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE VIGNERONS REUNIS domicilié(e) LES RAGOTS, 69210 SAIN BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard CARRET PRESIDENT, CAVE DES VIGNERONS REUNIS - France.

La marque LE POT DES VORACES CHEZ LA MERE MARECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POT DES VORACES CHEZ LA MERE MARECHAL est expirée depuis le 27 février 2007.

CAVE DE VIGNERONS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE BENOIT- MAILLARD


CAVE DE VIGNERONS REUNIS Société coopérative agricole à capital variable - LES RAGOTS, 69210 SAIN BEL - France - SIREN 301165064


Mr Gérard CARRET PRESIDENT, CAVE DES VIGNERONS REUNIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Vin appellation d'origine contrôlée Coteaux du Lyonnais Rouge, Blanc et Rosé Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Rouge, Blanc, Rosé