Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS (S.C.A. et G.P
/
"DOMAINE DE BOIS MAGNIER"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE BOIS MAGNIER"
CAVE DE VIGNERONS REUNIS (S.C.A. et G.P)

Numéro de dépôt :
94534614
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque "DOMAINE DE BOIS MAGNIER"

Déposée le 29 août 1994 par la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS (S.C.A. et G.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "DOMAINE DE BOIS MAGNIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société CAVE DE VIGNERONS REUNIS (S.C.A. et G.P domicilié(e) LES RAGOTS, 69210 SAIN BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard CARRET - Président CAVE DE VIGNERONS REUNIS - France.

La marque "DOMAINE DE BOIS MAGNIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE BOIS MAGNIER" est expirée depuis le 29 août 2004.


CAVE DE VIGNERONS REUNIS (S.C.A. et G.P) - LES RAGOTS, 69210 SAIN BEL - France - SIREN 301165064


Mr Gérard CARRET - Président CAVE DE VIGNERONS REUNIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

VINS, APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE (COTEAUX DU LYONNAIS ROUGE ET BLANC) PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DENOMMEE: " DOMAINE DE BOIS MAGNIER "