DECAPOLE
Présentation de la marque DECAPOLE
Déposée le 16 décembre 1982 par la société CAVE DE TURCKHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECAPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DECAPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DECAPOLE est expirée depuis le 16 décembre 2022.
CAVE DE TURCKHEIM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2002 n°2230532 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation n°2012163 - Publication au BOPI 1993-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503675 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04
Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581363 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17