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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TECOU
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SUGGESTION du terroir
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUGGESTION du terroir
CAVE DE TECOU Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3478598
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/02/2017
SUGGESTION du terroir de CAVE DE TECOU

Présentation de la marque SUGGESTION du terroir

Déposée le 1 février 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TECOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SUGGESTION du terroir »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TECOU domicilié(e) ayant son siège social à Tecou - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 263 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUGGESTION du terroir est expirée depuis le 1 février 2017.

CAVE DE TECOU a également déposé les autres marques suivantes : INTIMITE du terroir , FASCINATION , Petillant de Raisin Frisson , GENEROSITE du terroir , GAILLAC


CAVE DE TECOU Société Coopérative Agricole - ayant son siège social à Tecou - France - SIREN 777263674


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée Gaillac.