Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACETIE FRAICHEUR PERLEE
CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94522633
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2014

Présentation de la marque FACETIE FRAICHEUR PERLEE

Déposée le 30 mai 1994 par la société CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACETIE FRAICHEUR PERLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la société CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Tecou,81600 GAILLAC (dossier no 2262790) - 81600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 263 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2262790) - 31527 - France.

La marque FACETIE FRAICHEUR PERLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACETIE FRAICHEUR PERLEE est expirée depuis le 30 mai 2014.

CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : EVASION CAVE DE TECOU


CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Tecou,81600 GAILLAC (dossier no 2262790) - 81600 - France - SIREN 777263674


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2262790) - 31527 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262790 - Publication au BOPI 2004-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins blancs perlés d'appellation d'origine contrôlé Gaillac