Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVASION CAVE DE TECOU
CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
95570268
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015

Présentation de la marque EVASION CAVE DE TECOU

Déposée le 2 mai 1995 par la société CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVASION CAVE DE TECOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Tecou,81600 GAILLAC (dossier no 2283339) - 81600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 263 674 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72223,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2283339) - 31522 - France.

La marque EVASION CAVE DE TECOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVASION CAVE DE TECOU est expirée depuis le 2 mai 2015.

CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FACETIE FRAICHEUR PERLEE


CAVE DE TECOU SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Tecou,81600 GAILLAC (dossier no 2283339) - 81600 - France - SIREN 777263674


CABINET MORELLE ET BARDOU - 9 Avenue de l'Europe, BP 72223,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2283339) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283339 - Publication au BOPI 2005-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Vins d'appellation d'origine conttrôlée Gaillac