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Marques déposées par la société CAVE DE TECOU SCA
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affinité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

affinité
CAVE DE TECOU SCA

Numéro de dépôt :
3360172
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2015
affinité de CAVE DE TECOU SCA

Présentation de la marque affinité

Déposée le 20 mai 2005 par la société CAVE DE TECOU SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « affinité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la société CAVE DE TECOU SCA domicilié(e) Tecou,81600 GAILLAC - 81600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 263 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253,31522 RAMONVILLE ST AGNE Cedex - 31522 - France.

La marque affinité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque affinité est expirée depuis le 20 mai 2015.


CAVE DE TECOU SCA - Tecou,81600 GAILLAC - 81600 - France - SIREN 777263674


CABINET MORELLE ET BARDOU - 9 AVENUE DE L'EUROPE, BP 72253,31522 RAMONVILLE ST AGNE Cedex - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Vins de pays.