Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION
CAVE DE TECOU (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1588549
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/1998
PASSION de CAVE DE TECOU (S.C.A

Présentation de la marque PASSION

Déposée le 24 juin 1988 par CAVE DE TECOU (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DE TECOU (S.C.A.), domicilié(e) Tecou, 81600 GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MOURAI - Cabinet STAVER/NOMEN - France.

La marque PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 24 juin 1998.

CAVE DE TECOU (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : FRISSON


CAVE DE TECOU (S.C.A.) - Tecou, 81600 GAILLAC - France


Dominique MOURAI - Cabinet STAVER/NOMEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Vins d'appellation d'origine contrôlé Gaillac