Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSION
Numéro de dépôt :
1588549
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/1998
Présentation de la marque PASSION
Déposée le 24 juin 1988 par CAVE DE TECOU (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 24 juin 1998.
CAVE DE TECOU (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41