YNSOLITE
Présentation de la marque YNSOLITE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YNSOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque YNSOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YNSOLITE est expirée depuis le 14 octobre 2023.
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06