Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLES RIVES
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE, UNION DES PROPRIETAIRES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4009938
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2023
NOBLES RIVES de CAVE DE TAIN L\'HERMITAGE

Présentation de la marque NOBLES RIVES

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOBLES RIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE domicilié(e) 22 route de Larnage - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOBLES RIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLES RIVES est expirée depuis le 5 juin 2023.

CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEGONDE , EMPREINTE DU RHÔNE , TERRASSES DE GRANIT CAVE DE TAIN CULTURE & TERROIRS , PLAINE ET COLLINES , DOMAINE DE GAMBERT , , , Mythique Hermitage , Fancy a break in Hermitage? , TERRE D'IVOIRE


CAVE DE TAIN L'HERMITAGE, UNION DES PROPRIETAIRES, Société Coopérative Agricole - 22 route de Larnage - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 301193520


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée et vins de pays.