MICHEL COURTIAL
Présentation de la marque MICHEL COURTIAL
Déposée le 23 mars 2012 par la société CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MICHEL COURTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MICHEL COURTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL COURTIAL est expirée depuis le 23 mars 2022.
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28