LA TRIBOULETTE
Présentation de la marque LA TRIBOULETTE
Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « LA TRIBOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TRIBOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TRIBOULETTE est expirée depuis le 27 juillet 2023.
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238655 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation n°2016382 - Publication au BOPI 1993-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32
Inscription - Changement de dénomination n°37295 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2013 n°2529293 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-16
Inscription le 19 juin 2013 - Changement de nature juridique n°603419 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19