Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROIX DU JOUG
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE, UNION DES PROPRIETAIRES, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
96616307
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2026

Présentation de la marque LA CROIX DU JOUG

Déposée le 13 mars 1996 par la société CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DU JOUG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la société CAVE DE TAIN L'HERMITAGE domicilié(e) 22 route de Larnage - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA CROIX DU JOUG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX DU JOUG arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.

CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEGONDE , EMPREINTE DU RHÔNE , TERRASSES DE GRANIT CAVE DE TAIN CULTURE & TERROIRS , PLAINE ET COLLINES , DOMAINE DE GAMBERT , , , Mythique Hermitage , Fancy a break in Hermitage? , TERRE D'IVOIRE


CAVE DE TAIN L'HERMITAGE, UNION DES PROPRIETAIRES, Société Coopérative - 22 route de Larnage - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 301193520


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300328 - Publication au BOPI 2005-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606598 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11

Vins; boissons alcooliques (à l'exception des bières)