Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FINE FLEUR DE CROZES
Numéro de dépôt :
3426451
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque FINE FLEUR DE CROZES
Déposée le 2 mai 2006 par la société CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FINE FLEUR DE CROZES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453708 - Publication au BOPI 2007-05-09
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23