CUVEE DE L'EMPI
Présentation de la marque CUVEE DE L'EMPI
Déposée par voie électronique le 22 août 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DE L'EMPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DE L'EMPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'EMPI est expirée depuis le 22 août 2023.
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50