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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE
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CAVE DE TAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DE TAIN
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE, UNION DES PROPRIETAIRES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4039061
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
CAVE DE TAIN de CAVE DE TAIN L\'HERMITAGE

Présentation de la marque CAVE DE TAIN

Déposée le 11 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVE DE TAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE TAIN L'HERMITAGE domicilié(e) 22 route de Larnage - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAVE DE TAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE TAIN est expirée depuis le 11 octobre 2023.

CAVE DE TAIN L'HERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEGONDE , EMPREINTE DU RHÔNE , TERRASSES DE GRANIT CAVE DE TAIN CULTURE & TERROIRS , PLAINE ET COLLINES , DOMAINE DE GAMBERT , , , Mythique Hermitage , Fancy a break in Hermitage? , TERRE D'IVOIRE


CAVE DE TAIN L'HERMITAGE, UNION DES PROPRIETAIRES, Société Coopérative Agricole - 22 route de Larnage - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 301193520


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits de l'horticulture non compris dans d'autres classes. Graines et semences. Plantes et fleurs naturelles, plantes fleuries, plantes vertes, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, arbustes, arbres, arbres de Noël, plantes séchées pour la décoration, gazon naturel.