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Marques déposées par la société CAVE DE TAIN L'HERMITAGE - UNION DES PROPRIETAIRES Coopérative
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MICHEL COURTIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL COURTIAL
CAVE DE TAIN L'HERMITAGE - UNION DES PROPRIETAIRES Coopérative

Numéro de dépôt :
1408012
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque MICHEL COURTIAL

Déposée le 7 mai 1987 par la société CAVE DE TAIN L'HERMITAGE - UNION DES PROPRIETAIRES Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL COURTIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DE TAIN L'HERMITAGE - UNION DES PROPRIETAIRES Coopérative domicilié(e) 22 route de Larnage, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2088106) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2088106) - France.

La marque MICHEL COURTIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL COURTIAL est expirée depuis le 7 mai 2007.


CAVE DE TAIN L'HERMITAGE - UNION DES PROPRIETAIRES Coopérative - 22 route de Larnage, 26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2088106) - France - SIREN 301193520


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2088106) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1997 n°2088106 - Publication au BOPI 1997-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription - Changement de dénomination n°37295 - Publication au BOPI

Des vins.