Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARGUERITE D'ANGOULEME
CAVE DE ST SORNIN

Numéro de dépôt :
92412946
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque MARGUERITE D'ANGOULEME

Déposée le 27 mars 1992 par CAVE DE ST SORNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « MARGUERITE D'ANGOULEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est CAVE DE ST SORNIN, domicilié(e) 16220 MONTBRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE ST SORNIN Directeur : Mr François BONNIN - France.

La marque MARGUERITE D'ANGOULEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGUERITE D'ANGOULEME est expirée depuis le 27 mars 2002.

CAVE DE ST SORNIN a également déposé les autres marques suivantes : POINTE DE SILEX , ERECTUS


CAVE DE ST SORNIN - 16220 MONTBRON - France


CAVE DE ST SORNIN Directeur : Mr François BONNIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vins - Spiritueux F