Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DE SIGOULES
/
VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939
CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4353620
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/04/2027
VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939 de CAVE DE SIGOULES

Présentation de la marque VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939

Déposée le 11 avril 2017 par la société CAVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société CAVE DE SIGOULES domicilié(e) LES VIGNERONS DE SIGOULES - 24240 - SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SIGOULES domicilié(e) - 24240 - SIGOULES - France.

La marque VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939 arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

CAVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : DOMEA , LA PELISSIERE , HAUT PAÏS , L'AUDACE DE SIGOULES , LES VIGNERONS DE SIGOULES


CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE - LES VIGNERONS DE SIGOULES - 24240 - SIGOULES - France - SIREN 781676697


CAVE DE SIGOULES - 24240 - SIGOULES - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.