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Marques déposées par la société CAVE DE SIGOULES
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LES VIGNERONS DE SIGOULES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE SIGOULES
CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3688418
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
LES VIGNERONS DE SIGOULES de CAVE DE SIGOULES

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE SIGOULES

Déposée le 2 novembre 2009 par la société CAVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE SIGOULES »

Le déposant est la société CAVE DE SIGOULES domicilié(e) 0 Mescoules - 24240 - SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SIGOULES domicilié(e) 0 Mescoules - 24240 - SIGOULES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DE SIGOULES est expirée depuis le 2 novembre 2019.

CAVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : DOMEA , VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939 , LA PELISSIERE , HAUT PAÏS , L'AUDACE DE SIGOULES


CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE - 0 Mescoules - 24240 - SIGOULES - France - SIREN 781676697


CAVE DE SIGOULES - 0 Mescoules - 24240 - SIGOULES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.