Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PELISSIERE
CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1298169
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2025

Présentation de la marque LA PELISSIERE

Déposée le 5 février 1985 par la société CAVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PELISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DE SIGOULES domicilié(e) MESCOULES - 24240 - SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SIGOULES domicilié(e) - 24240 - SIGOULES - France.

La marque LA PELISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PELISSIERE arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

CAVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : DOMEA , VS LES VIGNERONS DE SIGOULES DEPUIS 1939 , HAUT PAÏS , L'AUDACE DE SIGOULES , LES VIGNERONS DE SIGOULES


CAVE DE SIGOULES, COOPERATIVE AGRICOLE - MESCOULES - 24240 - SIGOULES - France - SIREN 781676697


CAVE DE SIGOULES - 24240 - SIGOULES - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2279827 - Publication au BOPI 2005-01-21

Renouvellement sans limitation n°2043725 - Publication au BOPI 1995-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 23 juin 2009 - Concession de licence n°500420 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2015 n°2576015 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Vins, spiritueux et liqueurs.