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Marques déposées par la société CAVE DE SIGOULES Société Civile Coopérative
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GOLDEN OAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDEN OAK
CAVE DE SIGOULES Société Civile Coopérative

Numéro de dépôt :
3284646
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
GOLDEN OAK de CAVE DE SIGOULES Société Civile Coopérative

Présentation de la marque GOLDEN OAK

Déposée le 7 avril 2004 par la société CAVE DE SIGOULES Société Civile Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOLDEN OAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société CAVE DE SIGOULES Société Civile Coopérative domicilié(e) BP 2,24240 SIGOULES - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque GOLDEN OAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN OAK est expirée depuis le 7 avril 2014.


CAVE DE SIGOULES Société Civile Coopérative - BP 2,24240 SIGOULES - 24240 - France - SIREN 781676697


CABINET ORES - 36 rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502369 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bergerac.