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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR
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HABIT DE POURPRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABIT DE POURPRE
CAVE DE SAUMUR société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98766921
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2018

Présentation de la marque HABIT DE POURPRE

Déposée le 30 décembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HABIT DE POURPRE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE SAUMUR domicilié(e) La Perrière ST CYR EN BOURG (dossier no 2393072) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2393072) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABIT DE POURPRE est expirée depuis le 30 décembre 2018.

CAVE DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINE ET TRADITION , ROBERT & MARCEL , VIGNERONS UNITED , ESCAPADE , gréements , LA CABRIOLE , TUFFEAU , MAISON ROUGE , Ecume , CLOTIERE


CAVE DE SAUMUR société coopérative agricole - La Perrière ST CYR EN BOURG (dossier no 2393072) - France - SIREN 786195859


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2393072) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2008 n°2393072 - Publication au BOPI 2008-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vins effervescents.