Marque expirée - Marque en non vigueur

excelle
Cave de Saumur cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3477875
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2017
excelle de Cave de Saumur cooperative agricole

Présentation de la marque excelle

Déposée le 26 janvier 2007 par la société Cave de Saumur cooperative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « excelle »

Le déposant est la société Cave de Saumur cooperative agricole domicilié(e) 0 route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave de Saumur domicilié(e) 0 route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque excelle est expirée depuis le 26 janvier 2017.


Cave de Saumur cooperative agricole - 0 route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France - SIREN 786195859


Cave de Saumur - 0 route du Mureau,49260 SAINT CYR EN BOURG - 49260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.