Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

JADE
CAVE DE SARRAS

Numéro de dépôt :
3223837
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
JADE de CAVE DE SARRAS

Présentation de la marque JADE

Déposée le 22 avril 2003 par la société CAVE DE SARRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JADE »

Le déposant est la société CAVE DE SARRAS domicilié(e) Société Coopérative Agricole, Le Village,07370 SARRAS - 07370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 272 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SARRAS Le Savoir-Vin domicilié(e) 6, rue du Champ de l'Homme, Siret 776 272 528 00014- APE 159 G N° ACCISS : FR 93578 E 0067 N° TVA : FR 80776272528,07370 SARRAS - 07370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE SARRAS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE CHAMPTENAUD


CAVE DE SARRAS - Société Coopérative Agricole, Le Village,07370 SARRAS - 07370 - France - SIREN 776272528


CAVE DE SARRAS Le Savoir-Vin - 6, rue du Champ de l'Homme, Siret 776 272 528 00014- APE 159 G N° ACCISS : FR 93578 E 0067 N° TVA : FR 80776272528,07370 SARRAS - 07370 - France


Inscription le 29 octobre 2003 - retrait total n°380324 - Publication au BOPI 2003-10-29

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

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