LES CARMES DE SARRATORIA
Présentation de la marque LES CARMES DE SARRATORIA
Déposée le 25 janvier 2002 par la société CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CARMES DE SARRATORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CARMES DE SARRATORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARMES DE SARRATORIA est expirée depuis le 25 janvier 2012.
CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501396 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600561 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13