Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME DE SARRATORIA
CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3144408
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2012
LA DAME DE SARRATORIA de CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA DAME DE SARRATORIA

Déposée le 25 janvier 2002 par la société CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DAME DE SARRATORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LE VILLAGE,07370 SARRAS - 07370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 272 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE SARRAS N° TVA FR 80776272528 N° ACCISES FR 93578E0067 domicilié(e) Le Village,07370 SARRAS - 07370 - France.

La marque LA DAME DE SARRATORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME DE SARRATORIA est expirée depuis le 25 janvier 2012.

CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES CARMES DE SARRATORIA , SARRATORIA , CUVÉE ANDRÉ MAURICE


CAVE DE SARRAS SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE - LE VILLAGE,07370 SARRAS - 07370 - France - SIREN 776272528


CAVE DE SARRAS N° TVA FR 80776272528 N° ACCISES FR 93578E0067 - Le Village,07370 SARRAS - 07370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501396 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Vins A.O.C. Saint-Joseph en bouteilles.