Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CHAMPTENAUD
CAVE DE SARRAS (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1637879
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
07/03/2000

Présentation de la marque CUVEE CHAMPTENAUD

Déposée le 7 mars 1990 par CAVE DE SARRAS (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « CUVEE CHAMPTENAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE DE SARRAS (S.C.A.), domicilié(e) 07370 SARRAS - France.

La marque CUVEE CHAMPTENAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE SARRAS (S.C.A.) - 07370 SARRAS - France


Inscription le 6 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°303308 - Publication au BOPI 2000-07-06

Vins A.O.C. SAINT JOSEPH en bouteilles