Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEON
CAVE DE SAINT PANTALEON LES VIGNES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3936162
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
VALLEON de CAVE DE SAINT PANTALEON LES VIGNES

Présentation de la marque VALLEON

Déposée le 23 juillet 2012 par la société CAVE DE SAINT PANTALEON LES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VALLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la société CAVE DE SAINT PANTALEON LES VIGNES domicilié(e) 1 Route de Nyons - 26770 - SAINT PANTALEON LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque VALLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEON est expirée depuis le 23 juillet 2022.


CAVE DE SAINT PANTALEON LES VIGNES, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 1 Route de Nyons - 26770 - SAINT PANTALEON LES VIGNES - France - SIREN 301169546


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Vins.