Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DUO DE SORTEILHO
CAVE DE SAINT CHINIAN, SCAV

Numéro de dépôt :
4386745
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
LE DUO DE SORTEILHO de CAVE DE SAINT CHINIAN

Présentation de la marque LE DUO DE SORTEILHO

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par la société CAVE DE SAINT CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DUO DE SORTEILHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la société CAVE DE SAINT CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN, M. YVES BOREL domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France.

La marque LE DUO DE SORTEILHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUO DE SORTEILHO arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.


CAVE DE SAINT CHINIAN, SCAV - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France - SIREN 776074874


CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN, M. YVES BOREL - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; Spiritueux.