Marque expirée - Marque en non vigueur
R NOBLESSE
Numéro de dépôt :
3408479
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016
Présentation de la marque R NOBLESSE
Déposée le 2 février 2006 par CAVE de ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R NOBLESSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R NOBLESSE est expirée depuis le 2 février 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11