Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE MULLER
CAVE DE RIBEAUVILLE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4035905
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
CONSTANCE MULLER de CAVE DE RIBEAUVILLE

Présentation de la marque CONSTANCE MULLER

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE RIBEAUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSTANCE MULLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE RIBEAUVILLE domicilié(e) 2 route de Colmar, BP 50046 - 68152 - RIBEAUVILLE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 962 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE RIBEAUVILLE, M. BALTENWECK Yves domicilié(e) 2 route de Colmar, BP 50046 - 68152 - RIBEAUVILLE Cédex - France.

La marque CONSTANCE MULLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE MULLER est expirée depuis le 26 septembre 2023.

CAVE DE RIBEAUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : GreyROZ , MARTINE ROLLI-WINDHOLTZ , MARTIN ZAHN , CAVE DE RIBEAUVILLE , Les Châteaux de Ribeauvillé , CAVE-RIBEAUVILLE , ANDANTE , "Les Châteaux de RIBEAUVILLE", Vins d'Alsace AOC & Crémants d'Alsace AOC , UN, DOS, TRES , MARTIN ZAHN


CAVE DE RIBEAUVILLE, Société Coopérative Agricole - 2 route de Colmar, BP 50046 - 68152 - RIBEAUVILLE Cédex - France - SIREN 778962936


CAVE DE RIBEAUVILLE, M. BALTENWECK Yves - 2 route de Colmar, BP 50046 - 68152 - RIBEAUVILLE Cédex - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.