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Marques déposées par la société CAVE DE RABELAIS
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MAS DE GUIRAUD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAS DE GUIRAUD
CAVE DE RABELAIS, SCA

Numéro de dépôt :
3979831
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MAS DE GUIRAUD de CAVE DE RABELAIS

Présentation de la marque MAS DE GUIRAUD

Déposée le 29 janvier 2013 par la société CAVE DE RABELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAS DE GUIRAUD »

Le déposant est la société CAVE DE RABELAIS domicilié(e) Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 017 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE RABELAIS, M. ROSSEL Jean-Marc domicilié(e) Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DE RABELAIS, SCA - Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France - SIREN 776017642


CAVE DE RABELAIS, M. ROSSEL Jean-Marc - Avenue de Verdun - 34110 - MIREVAL - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611649 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.