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Marques déposées par la société CAVE DE RABASTENS
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LES GRANITIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANITIERS
CAVE DE RABASTENS, SOCIETE DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3151047
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
01/03/2022
LES GRANITIERS de CAVE DE RABASTENS

Présentation de la marque LES GRANITIERS

Déposée le 1 mars 2002 par la société CAVE DE RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES GRANITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société CAVE DE RABASTENS domicilié(e) 33 ROUTE D'ALBI - 81800 - RABASTENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 250 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque LES GRANITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANITIERS est expirée depuis le 1 mars 2022.

CAVE DE RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes : LES MASELIERS , LE DISPAN , LE PAS SAINT ANGEL , CHATEAU LA PEYRE


CAVE DE RABASTENS, SOCIETE DE COOPERATIVES AGRICOLES - 33 ROUTE D'ALBI - 81800 - RABASTENS - France - SIREN 777250645


VINOVALIE - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518017 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493012 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Vins.