LE PAS SAINT ANGEL
Présentation de la marque LE PAS SAINT ANGEL
Déposée le 20 janvier 1993 par la société CAVE DE RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAS SAINT ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PAS SAINT ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAS SAINT ANGEL est expirée depuis le 20 janvier 2023.
CAVE DE RABASTENS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2235031 - Publication au BOPI 2003-01-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518017 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518614 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11