DOMAINE LA COSTE
Présentation de la marque DOMAINE LA COSTE
Déposée le 12 mars 1992 par CAVE DE RABASTENS SOCIETE DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LA COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA COSTE est expirée depuis le 12 mars 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2215324 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155435 - Publication au BOPI 1993-02-25
Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Inscription le 2 mars 2010 - Changement de dénomination n°518017 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02