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Marques déposées par la société cave de quinsac
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château de bessanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

château de bessanes
cave de quinsac, coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
3959734
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2022
château de bessanes de cave de quinsac

Présentation de la marque château de bessanes

Déposée le 8 novembre 2012 par la société cave de quinsac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château de bessanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société cave de quinsac domicilié(e) 89 pranzac - 33360 - QUINSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cave de quinsac, M. giry philippe domicilié(e) 89 pranzac - 33360 - QUINSAC - France.

La marque château de bessanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château de bessanes est expirée depuis le 8 novembre 2022.

cave de quinsac a également déposé les autres marques suivantes : château Fardet , Château Desbarats , Château Pranzac


cave de quinsac, coopérative vinicole - 89 pranzac - 33360 - QUINSAC - France - SIREN 781973110


cave de quinsac, M. giry philippe - 89 pranzac - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Vins d'appellation d'origine.