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Marques déposées par la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES
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MONTRAVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTRAVEL
CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES

Numéro de dépôt :
96614722
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque MONTRAVEL

Déposée le 7 mars 1996 par la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTRAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque MONTRAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTRAVEL est expirée depuis le 7 mars 2006.

CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE BRANAC , ROSE DE SIGOULES , LA NICAUDIE , LE SIGOULET


CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES - 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vins d'appellation d'origine Côtes de Montravel, Haut Montravel, Montravel